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Definition of a cookie

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Les« Participants » au Programme sont les clients PROSPERITY existants ayant reçu une invitation par e-mail ainsi qu’un code parrain de la part de PROSPERITY à participer à l'offre « Ship More, Save More ». En continuant à expédier avec PROSPERITY, les Participants acceptent les Conditions générales du Programme.

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Le Programme débute à la date de réception de l'e-mail d'invitation par le Participant et se poursuit jusqu'à nouvel ordre, sauf en cas de résiliation par l’une des Parties.

a. Pendant une période d’une durée de 12 mois à compter du début du Programme (« Période initiale »), tous les Participants bénéficieront d'une remise automatique correspondant au volume facturé des expéditions opérées par PROSPERITY sur les tarifs négociés avec chaque Participants et client existant pour les Envois éligibles à l'Offre (définis ci-après), quel que soit le volume d'expédition. L'Offre spéciale de remise au volume s'applique uniquement aux frais de transport des Envois éligibles à l'Offre, à l'exclusion des autres frais ou autres transports (ex : affrètement, transport international, etc..,) y compris, de manière non limitative, la surcharge carburant, les droits de douane et taxes sureté, et autres surcharges.

b. Les « Envois éligibles à l'Offre » comprennent les envois sur le territoire national suivant accord de grille conclus avec PROSPERITY et la société participantes, dans le cadre stricte du contrat de transport et service proposés, expédiés à l'aide des services PROSPERITY 4PL. Un bordereau d’expédition correspond à un envoi, et un envoi unique composé de colis multiples forme un seul envoi.

c. À toutes fins utiles, l'Offre spéciale ne s'applique ni aux tarifs Hors grille, ni aux services PROSERITY suivants : PROSPERITY Affrètement, PROSPERITY Logistique et PROSPERITY Overseas.

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a. Les Participants bénéficie d'une « Remise au volume » déterminée en fonction de leurs Dépenses mensuelles moyennes (définies ci-après). La Remise au volume dépendra des dépenses mensuelles moyennes du Participant et correspondra aux pourcentages de remise indiqués dans l'e-mail d'invitation au Programme envoyé au Participant.

b. La Remise au volume s'appliquera aux dépenses engagées par le Participant en frais de transport pour les Envois éligibles à la Remise au volume (définis ci-après), à l'exclusion de tous les autres frais,y compris, de manière non limitative, la surcharge carburant, les droits de douane et taxes, et autres surcharges.

c. PROSPERITY calcule les « Dépenses mensuelles moyennes » comme suit :

I. au cours du premier mois suivant la Période initiale, les Dépenses mensuelles moyennes sont calculées en fonction des dépenses brutes engagées par le Participant en frais de transport durant la Période initiale ; et

II. après cette période, les Dépenses mensuelles moyennes sont calculées en fonction des dépenses brutes cumulées engagées par le Participant en frais de transport depuis le début du Programme sur les 12 derniers mois maximum, (en période glissante).

d. Les « Envois éligibles à la Remise au volume » comprennent les envois à via les services PROSPERITY Transport. Ces services sont pris en compte dans le calcul de la Remise globale, variable selon le palier atteint.

e. La Remise au volume s'applique aux tarifs Négociés entre le participant et PROSPERITY en vigueur à la date d'envoi pour les Envois éligibles à la Remise au volume. Pour connaître la Remise au volume appliquée à leur(s) envoi(s), les Participants peuvent consulter leur facture PROSPERITY ou utiliser l'outil Fiches de tarifs PROSPERITY « offre commerciale »envoyé pas email au participant à chaque début d’année calendaire.

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Dans le cadre de l’offre de parrainage et des avantages tarifaires qui y sont associés, l’enlèvement des colis chez le Participant est, par principe, limité à la région parisienne, sous réserve de la faisabilité opérationnelle, de l’accessibilitédu site d’enlèvement et après étude préalable réalisée par PROSPERITY.

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a. Lorsque le Participantest situé en dehors de la région parisienne, l’accès à l’offre de remise au volume et avantages qui y sont liés est subordonné à la réalisation préalable d’une analyse de volume minimum d’envois, effectuée par PROSPERITY, afin d’évaluer la faisabilité logistique, économique et opérationnelle de l’offre. PROSPERITY se réserve le droit d’accepter ou de refuser l’application de l’offreau volume à l’issue de cette analyse, sans que sa décision ne puisse donner lieu à une quelconque indemnisation.

b. La condition relative à la zone géographique s’applique exclusivement à l’enlèvement des colis chez le Participant
La livraison des envois effectués dans le cadre de l’offre de remise au volume est,quant à elle, ouverte à l’ensemble du territoire national, à l’exclusion des DOM-TOMet de la Corse.

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5.Parrainage

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Le dispositif de parrainage proposé par PROSPERITY permet à un client participant au programme existant (le « Parrain ») de recommander les services de PROSPERITY à un nouveau client professionnel (le « Filleul »), sous réserve du respect des conditions définies ci-après.

a. Le bénéfice du parrainage (remise, avantage tarifaire ou toute autre contrepartie définie dans l’offre commerciale en vigueur) est strictement conditionné à l’activation préalable d’un code parrain valide communiqué par PROSPERITY, à la conclusion effective d’un contrat entre PROSPERITY et le Filleul, et à la réalisation d’un volume d’envois minimum, le cas échéant, tel que défini dans l’offre applicable.

b. PROSPERITY se réserve le droit de procéder à une analyse de la relation commerciale entre le Parrain et le Filleul, notamment afin de vérifier l’existence d’un lien économique réel, l’absence de fraude ou d’auto-parrainage supplémentaire à l’offre de remise au volume, ainsi que la conformité du dispositif aux conditions de l’offre.

c. PROSPERITY se réserve également le droit de refuser, suspendre ou annuler tout bénéfice lié au parrainage, sans indemnité, en cas de non-respect des présentes conditions, d’usage abusif, frauduleux ou détourné du dispositif, ou en cas de cessation anticipée de la relation commerciale avec le Parrain ou le Filleul.

d. Le dispositif de parrainage ne constitue en aucun cas un engagement permanent de PROSPERITY etpeut être modifié ou supprimé à tout moment, sous réserve d’en informer les clients par tout moyen approprié.

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6.Stipulations générales

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a. La remise au volume s’applique exclusivement aux envois éligibles expédiés depuis le compte d’expédition unique PROSPERITY du Participant. Tout regroupement d’envois provenant de comptes d’expédition distincts ne pourra être envisagé qu’à la discrétion exclusive de PROSPERITY,sous réserve de l’existence d’un code parrain actif et après réalisation d’une analyse détaillée de la relation Parrain / Filleul.

b. L’application de l’offre de remise au volume est en outre strictement conditionnée à un enlèvement effectué sur une zone géographique définie (Région parisienne) et à une livraison réalisée sur le territoire national, à l’exclusion des DOM-TOM et de la Corse.

c. L'Offre de la Remise au volume ne peuvent être cumulées avec d'autres remises ou offres relatives aux services d'expédition proposés par PROSPERITY hors parrainage .

d. Les Conditions générales de transport de PROSPERITY en vigueur le jour de l'envoi, telles que mentionnées sur le bordereau d’expédition PROSPERITY et Publié par email au participant suivant sa grille de transport négociées, s'appliquent à l'envoi. En cas de contradiction entre les Conditions générales de transport et les présentes Conditions générales, les premières prévaudront.

e. En cas de différend concernant ce Programme,les Parties détermineront la marche à suivre par commun accord. PROSPERITY nesera pas tenu de fournir aux Participants les avantages énoncés dans lesprésentes Conditions si ceux-ci sont contraires aux lois ou réglementations en vigueur.

f. PROSPERITY se réserve le droit de réviser,modifier et/ou suspendre la ou les remises proposées dans le cadre de ce Programme, et/ou d'y mettre fin, ainsi que de modifier les tarifs Négociés PROSPERITY , et d'appliquer des surcharges (y compris, de manière non limitative, des surcharges carburant exceptionnel) de manière périodique, sous réserve de respecter un délai de préavis raisonnable.

g. PROSPERITY se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales sous réserve de respecter un délai de préavis raisonnable.

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