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Assurance AD VALOREM: Définition et importance de l'assurance dans le transport de vos marchandises
ASSURANCE AD VALOREM : POURQUOI ET AUPRES de qui s'assurer ?
Hormis pour les opérations sous lncoterm CIF ou CIP, il n'y a aucune obligation pour le chargeur de souscrire une assurance. L'expéditeur a donc le choix de ne pas assurer l'opération, mais en cas de dommage, perte, ou litige en cours de transport, il ne pourra prétendre à aucune autre indemnisation que celle de son transporteur, généralement limitée, sous conditions, et déterminée par la Convention Internationale ou la réglementation française du mode de transport concerné.
Le chargeur a la possibilité de recourir, sous réserve d'accord du transporteur et moyennant une prime, à une déclaration de valeur si ces plafonds ne lui paraissent pas suffisants. Dans ces cas là, le dommage éventuel serait indemnisé à la hauteur du montant déclaré sauf si le transporteur peut s'exonérer de sa responsabilité (la présomption de responsabilité à laquelle est assujettie le transporteur n'est pas absolue, et admet un certain nombre de causes d'exonération).
Si la valeur d'un colis est égale à l'indemnité due par le transporteur
Le chargeur doit néanmoins assurer les marchandises car la responsabilité du transporteur peut ne pas être engagée et dans ce cas le chargeur ne percevra aucune indemnité.
Auprès de qui s'assurer ?
S'il choisit de s'assurer, le chargeur a le choix de souscrire sa police d'assurance :
- Soit auprès du transporteur ou du transitaire qui fait couvrir, sur demande de son client et moyennant facturation d'une prime d'assurance , l'opération de transport concernée, par sa police globale négociée auprès d'un assureur. C'est alors l'assurance [.texte-bleu]« tiers-chargeur»[.texte-bleu].
- soit auprès d'un agent d'assurance (représentant une ou plusieurs compagnies) ou d'un courtier (intermédiaire indépendant représentant l'assuré).
LES 2 TYPES DE RISQUES ENCOURUS PAR LES MARCHANDISES LORS DE LEURS EXPÉDITIONS.
1. Les risques communs à toute expédition :
- [.texte-bleu]Manutention - Stockage - Arrimage :[.texte-bleu] accélérations et décélérations rapides pendant toute opération de hissée, virage, ou descente lors des opérations de déchargement ... Défaillance ou «fausse manoeuvre» des appareils de manutention ou de levage. Marchandises trainées ou poussées surie sol.
Poids trop important des colis ou palettes, empilés les uns sur les autres; ou colis lourds sur colis légers, ou écrasement des marchandises pour cause de dépassement de poids.
- [.texte-bleu]Vol et chapardage :[.texte-bleu] effraction de cartons, emballages ... Détournement de colis, palettes, conteneurs. Ou erreur de destination de la marchandise dûe à un marquage insuffisant.
- [.texte-bleu]Incendie - Explosion :[.texte-bleu] incendie du moyen de transport. Dommages causés par des émanations de fumée qui altèrent la marchandise. Incendie causé par étincelle, friction, combustion spontanée, chaleur extérieure et/ ou réactions chimiques ...
- [.texte-bleu]Dégâts causés par l'eau :[.texte-bleu]avarie par mouille, en contact du fait d'orages, de mer agitée, de tempête ... Défaut d'étanchéité de containers ou de bâches. Condensation ou moisissure dûe à des variations de température. inondation de locaux de stockage pendant le transit.
- [.texte-bleu]Conflits politiques ou sociaux :[.texte-bleu] marchandise bloquée ou détruite en cas de guerre. Grève de dockers ou de transporteurs routiers, conséquences graves pour les marchandises périssables. Producteurs mécontents qui détruisent une cargaison pour protester contre une concurrence qu'ils jugent déloyale.
- [.texte-bleu]Contamination des marchandises :[.texte-bleu] matières résiduelles ou odeurs provenant d'une expédition antérieure, ou marchandises incompatibles chargées dans la même cale. Contamination par évènement lié au moyen de transport lui-même.
2. Les risques spécifique liés au moyen de transport utilisé :
- [.texte-bleu]Risques maritimes :[.texte-bleu] mouvements du navire pendant la navigation. Naufrage, échouement, collision. Températures extrêmes et /ou variations de températures : dégâts liés à la surchauffe, au gel ou buée de la cale. Impacts des vagues : par gros temps, les marchandises chargées en pontée sont exposées au reflux des vagues contre la proue et la coque. Disparition complète d'un container par dessus bord (enlèvement par les lames). Frais d'avaries communes. Chargement du navire par un personnel non qualifié. Risques propres aux containers frigorifi ques (mauvais entretien des appareils réfrigérés).
- [.texte-bleu]Risques aériens :[.texte-bleu] Inclinaisons de l'appareil au cours des atterrissages, décollage. Changements de pression atmosphérique et température. Turbulences et trous d'air. Incendie, collision, écrasement des marchandises lors de la manipulation. Multiplicité des manutentions.
- [.texte-bleu]Risques ferroviaires :[.texte-bleu] forces et heurts dûs aux accélérations, décélérations, freinages. Impact des chocs lés aux opérations d'assemblage des wagons d'un train (coup de tampons, chocs extrêmement violents). Balancement dû à la force centrifuge dans les courbes ou lors du passage des aiguillages. Vibrations et secousses liées au déplacement de train.
- [.texte-bleu]Risques routiers :[.texte-bleu] freinages, accélération , chocs et vibrations, écrasement des marchandises pendant les opérations de chargement et de déchargements.
- [.texte-bleu]Autres risques:[.texte-bleu] guerre, grève, mouvement populaires, piraterie, évènement climatiques,....
[.titre-blog]D'AUTRES FACTEURS INFLUENT sur le « degré » des risques encourus à chaque expédition [.titre-blog]
Ces facteurs sont principalement de deux ordres : la nature de la marchandise transportée, et le pays de destination (y compris le ou les pays de transit) :
- [.texte-bleu]La nature même du produit :[.texte-bleu] les risques ne sont pas les mêmes pour les produits alimenta ires, ceux de haute technologie, et les produits chimiques, pour n'en citer que quelques uns. Si la connaissance des risques liés à chacun de ces produits permet à l'assureur d'adapter les clauses du contrat aux risques encourus, elle permet également à l'exportateur de les minimiser.
- [.texte-bleu]Le pays de destination:[.texte-bleu] les infrastructures des ports, les climats, les risques politiques, sont les principaux critères de variation de risques.
Par ailleurs, certains pays seront notoirement plus connus que d'autres pour leurs risques élevés liés aux vols ou à la corruption.
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