Définition et importance de l'incoterm dans le commerce international

Décembre.2022
5 min

L'Incoterm, ou International Commercial Term, est un ensemble de règles internationales qui définit le point de transfert des frais et des risques entre l'acheteur et le vendeur dans le cadre d'un contrat commercial international. Depuis le 1er janvier 2020, les Incoterms® ont été simplifiés et modernisés pour mieux répondre aux besoins du commerce international moderne. Le nombre d'Incoterms est désormais de 11, contre 13 précédemment.

Le choix de l'Incoterm® doit être considéré comme une véritable stratégie d'entreprise, car il peut avoir un impact important sur la rentabilité de l'entreprise. Malheureusement, ce n'est pas toujours le cas et de nombreuses entreprises ne tiennent pas compte de cette variable dans leur stratégie commerciale.

Il est donc essentiel pour les entreprises impliquées dans le commerce international de bien comprendre les différents Incoterms® et de choisir celui qui convient le mieux à leur entreprise et à leur marché cible. Une mauvaise sélection d'Incoterm peut entraîner des coûts supplémentaires, des retards de livraison et des problèmes de responsabilité.

Il est important de noter que le choix de l'Incoterm doit être pris en compte dès la négociation du contrat commercial et qu'il doit être clairement défini dans celui-ci. Les entreprises doivent également être conscientes des différences de responsabilité et de coûts associées à chaque Incoterm

[.gradient-one]Les incoterms[.gradient-one] tiennent compte de l'évolution des pratiques du com­merce international (modes et moyens de transport, aux pratiques des ports et aéroports etc., et à l'intervention de tiers : transporteurs, manutention­naires), de l'émergence des questions sécuritaires (attaques du 11 sep­tembre) et de l'adoption du cadre Safe (normes en matière de sécurisation et facilitation des échanges). Ils font partie intégrante du contrat de vente. Ils déterminent les obliga­tions réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat/vente international. Ils fixent le lieu de livraison et la répartition des coûts nécessaires à l'achemi­nement de la marchandise ainsi que les transferts de risques de celle-ci.

Ils peuvent être adaptés par le vendeur comme l'acheteur en rédigeant des compléments pour bien correspondre à la situation. En aucun cas, les incoterrns ne régissent le transfert de propriété.

Définition des incoterm

[.texte-bleu]EXW "A l'usine"[.texte-bleu]

Le vendeur met à la disposition de l'acheteur dans ses locaux propres ou dans un autre lieu dûment désigné (atelier, usine, entre­pôt etc.). Le vendeur n'a pas à charger les marchandises sur un quelconque véhicule d'enlèvement; il n'a pas non plus à accomplir les formalités douanières à l'exporta­tion, dans les cas où ce dédouanement s'applique.

[.texte-bleu]FCA "Franco transporteur"[.texte-bleu]

Le vendeur livre les marchandises au transporteur ou à une autre personne nommée par l'acheteur, dans les locaux du vendeur, ou dans tout autre lieu désigné (ex: port, aéroport, entrepôt de consolidation).

[.texte-bleu]CPT "Port payé jusqu'à"[.texte-bleu]

Le vendeur livre les marchandises jusqu'au port ou aéroport de destination nommée par le vendeur non déchargé.

pour le CPT, attention à ne pas s'engager sur une date de livraison dans le pays d'arrivée puisque l'exportateur a rempli ses obligations quand i I met à disposition la marchandise, dans son pays, au transporteur (il doit seulement payer le fret jusqu'au lieu convenu non déchargé).

[.texte-bleu]CIP "Port et assurance payé jusqu'à"[.texte-bleu]

Le vendeur livre les marchandises jusqu'au port ou aéroport de destination nommée par le vendeur non déchargé. il doit également couvrir une assurance sur la marchandise en cas de dommage ou perte.

[.texte-bleu]DAP "Rendu au lieu de destination"[.texte-bleu]

Le ven­deur livre les marchandises jusqu'au lieu ou l'endroit de destination convenu par l'acheteur. le DAP n'inclut pas le déchargement à destination.

[.texte-bleu]DPU "Rendu au lieu de destination déchargé"[.texte-bleu]

Le ven­deur livre les marchandises jusqu'au lieu ou l'endroit de destination convenu par l'acheteur incluant le déchargement à destination.

[.texte-bleu]DDP "Rendu droits acquittés"[.texte-bleu]

Le ven­deur livre les marchandises jusqu'au lieu ou l'endroit de destination convenu par l'acheteur, dédouanées à l'importation à l'arrivée sur le moyen de transport, et qu'elles sont prêtes pour le déchargement au lieu de destination convenu. Le vendeur doit assumer tous les frais et risques liés à l'acheminement des marchandises jusqu'à ce lieu et a l'obligation de dédouaner les marchandises.

image des incoterms 2020 Prosperity

Stratégie lncoterms et maitrise du transport.

La maîtrise du coût du transport est une nécessité quand on a une vision de développement du CA et des flux à moyen terme.

l'équation est simple: il faut se réserver le droit de se développer dans le futur. Quand on commence à faire quelques ventes, maîtriser son transport ne paraît pas important car on n'a pas les volumes pour négocier, mais dés lors que votre entreprise se développe, elle va pouvoir réaliser des groupages de marchandises puis des conteneurs complets ... La plupart du temps, le prix de vente est le même mais, le volume aidant, les économies de transport vont être très importantes. Par exemple, la différence de coût entre un conteneur 20 pieds et 40 pieds pour les USA sera de l'ordre de 15% pour un volume transporté deux fois plus important. Imaginez alors l'économie, que vous pourrez faire. Le problème est de le faire dès le départ car sinon, il est presque impossible de revenir en arrière. Sur un pays à potentiel important, on maîtrise son transport!

[.titre-blog]C'est encore plus important à l'import[.titre-blog], la maîtrise du transport va permettre souvent de consolider notamment au départ d'Asie. Les économies vont de suite être très importantes, car en choisissant une chaîne logistique homogène vous aurez en plus des avantages de la massification une unité de traitement douanier, sans coûts de transferts de documents.

DDP à l'import et EXW export à BANNIR

ICC vous invite aussi à exclure deux incoterms : Ex Works (ou Départ usine) à l'export et le DDP (Delivery Duty Paid ou Rendu droits acquittés) à l'import. Dans le premier, le vendeur a rempli son obligation  quand la marchandise est mise à disposition au lieu de livraison convenu (atelier, usine, entrepôt, etc.) ; il n'a pas l'obligation de charger la marchandise sur un quel­conque véhicule d'enlèvement. «L'Ex Works ne prévoit pas l'exportation et donc toutes les formalités liées sont à la charge de l'importateur.

À l'inverse, le DDP (Delivery Duty Paid ou Rendu droits acquittés) à l'import fait peser l'obligation totale sur le vendeur qui supporte tous les frais, y compris le dédouanement à l'import et le paiement des droits et taxes exigibles jusqu'au lieu convenu, la marchandise prête à être déchargée. «[.gradient-one]Le DDP à l'import[.gradient-one] est très dangereux car il place toutes les formalités de douane à la charge du vendeur qui ne connait pas les règles et les normes de votre pays d'importation. la règlementation douanière européenne étant très stricte en Europe, le DDP vous faire courir de gros risques sur la bonnes et due forme du dédouanement de vos marchandise lors de l'arrivée sur le territoire Européen. Certaines entreprises ou entrepreneur choisissent le DDP pour une question de simplicité; hors en cas de manquement, ou de complication lors des procédures d'importation, [.texte-bleu]choisir cette incoterm vous fera perdre du temps voir pire, la destruction ou la réexportation de vos marchandises.[.texte-bleu]

De plus, en choisissant l'incoterm DDP pour vous importation, celui-ci ne vous donne aucune visibilité financière et opérationnelle sur vos marchandises. Le vendeur étant le donneur d'ordre du transport, celui-ci peut prendre une commission sur le transport en supplément du prix de vos marchandises et prendra bien évidemment le transporteur le moins cher afin d'optimiser ses coûts et donc sa marge. vos marchandise ne seront donc pas expédié par un prestataire de qualité et le mandataire choisira la solution la moins couteuse qui pourra engendrer un fort retard sur l'expédition de votre marchandise.

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[.texte-bleu]PROSPERITY[.texte-bleu] est un service 4PL qui prend en charge l'ensemble de votre chaîne logistique, de la conception à la mise en œuvre, en passant par le pilotage et le contrôle. Il vous permet de bénéficier de son expertise, de son réseau et de ses outils pour optimiser vos flux logistiques et réduire vos risques.

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